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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLAN'ROUTE
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Idéallée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Idéallée
ATLAN'ROUTE, SAS

Numéro de dépôt :
4274720
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
Idéallée de ATLAN\'ROUTE

Présentation de la marque Idéallée

Déposée le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLAN'ROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Idéallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLAN'ROUTE domicilié(e) La Loge - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 066 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Idéallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 19 27 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idéallée arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

ATLAN'ROUTE a également déposé les autres marques suivantes : AR ATLANROUTE , ATLAN'ROUTE , idéallée FAIT LA COUR À VOTRE JARDIN


ATLAN'ROUTE, SAS - La Loge - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France - SIREN 430066530


Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

– produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ; résines artificiels à l'état brut ; adjuvants chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés aux matériaux de construction, produits pour la conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), réactifs chimiques, colles (apprêts), produits hydrocarbonés pour l'industrie, revêtements de sols, routes ou pour toute surface de circulation ;

– machines de fabrication et de mise en place d'enrobés bitumeux ; tondeuse (machines) ;

– matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ; matériaux, produits et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de routes et autres voies et surfaces de circulation ; bois de construction ; bois façonnés ;

– gazon artificiel ;

– services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de routes et autres voies et surfaces de circulation, de terrassement et de canalisations. Services de mise en oeuvre (construction) d'enrobés bitumeux pour les collectivités, les professionnels et les particuliers ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles concernant en particulier la construction de routes et la mise en oeuvre (construction) d'enrobés bitumeux et la conception d'aménagements paysagers ; établissements de plans pour la construction de route et la conception d'aménagements paysagers ; étude de projets techniques ;

Services de jardiniers-paysagistes ; jardinage ; services d'horticulture ; service de conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes.